Nantes Métropole Aménagement / Mentions légales
Mentions légales
Informations relatives à l'éditeur
EditeurNantes Métropole Aménagement
2-4 avenue Carnot 44009 NANTES CEDEX 1 BP 50906
Tél : 02 40 41 01 30
Fax : 02 40 41 01 40
Mél :
na@nantes-am.com
Directeur de la publication :
Franck Savage, Directeur Général
Crédits photos : Valéry Joncheray, Stephan Menoret, Régis Routier, Philippe Ruault, Stéphane Chalmeau, Willy Berré, Artefacto
Données personnelles et informations nominatives
Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d'une adresse de courrier électronique lors du dépôt d'un message électronique ou de l'abonnement à la lettre d'information.
Les courriels ainsi recueillis ne servent qu'à transmettre les éléments d'informations demandés.
Conformément à l'article 34 de la Loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée le 6 août 2004, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Vous pouvez l'exercer sur simple demande écrite à l'adresse suivante :
Nantes Métropole Aménagement
Gestion des Données Personnelles
2-4 avenue Carnot
BP 50906
44009 NANTES CEDEX 1
Ce site internet fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) : 124 79 70
Legislation
En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation de Nantes Métropole Aménagement.
Les logos, visuels et marques présents sur ce site sont la propriété de leur détenteur respectif.
Les situations géographiques des opérations de Nantes Métropole Aménagement sont basées sur une carte fournie par la Direction Informations Géographiques de Nantes Métropole.
Ce site peut, à son insu, avoir été relié à d'autres sites par le biais de liens hypermédia. Nantes Métropole Aménagement décline toute responsabilité pour les informations présentées sur ces autres sites.
L'internaute reconnaît que l'utilisation du site de Nantes Métropole Aménagement est régie par le droit français.